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X 24 48 264. PETITES ANTILLES. Guadeloupe. Pointe-à-Pitre. — Port. (Shom). – Carte 7100 (11) Porter annexe graphique F.332 16 14,000 N 061 33,000 W Section 2.2 Instructions Nautiques — Instructions C21 § 1.5.2. 13, remplacer l'alinéa par : 13 Le système de balisage maritime est celui de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (IALA) Région A (système combiné cardinal et latéral, rouge à bâbord). 2448 JORF, décret 2024-1034 du 15 novembre 2024 du ministère de l'Europe et des affaires étrangères — Instructions C22 § 1.5.2. 13, remplacer l'alinéa par : 13 Le système de balisage maritime est celui de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (IALA) Région A (système combiné cardinal et latéral, rouge à bâbord). 2448 JORF, décret 2024-1034 du 15 novembre 2024 du ministère de l'Europe et des affaires étrangères — Instructions C23 § 1.4.4.1. 07, remplacer l'alinéa par : 07 Système de balisage maritime de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (IALA), Région A (système combiné cardinal et latéral, rouge à bâbord). Pour les caractéristiques du balisage, se reporter au Guide du Navigateur, volume 3 ou à l’ouvrage 3, Signalisation maritime. 2448 § 1.4.8.4. 19, remplacer l'alinéa par : 19 SIGNAUX D’ENTRÉE ET DE SORTIE DE PORT. — Ces signaux sont normalement conformes aux signaux recommandés par l’IALA (voir le Guide du Navigateur, volume 3 ou l’ouvrage 3, Signalisation maritime). 2448 § 1.4.8.4. 25, remplacer l'alinéa par : 25 Chaque fois qu’ils diffèrent de ceux de l’IALA, ces signaux sont précisés dans la description du port concerné. 2448 JORF, décret 2024-1034 du 15 novembre 2024 du ministère de l'Europe et des affaires étrangères § 4.5.3. 13, remplacer l'alinéa par : 13 L’arrêté interpréfectoral du 04 novembre 2024 du préfet maritime de l’Atlantique et du préfet du Morbihan réglemente une zone de mouillages et d’équipements légers, gérée par la commune de Locmariaquer. Cinq places sont disponibles, au moins une est réservée aux navires de passage. 2448 § 4.5.6.2. 13, remplacer l'alinéa par : 13 Arrêté interpréfectoral du 04 novembre 2024 du préfet maritime de l’Atlantique et du préfet du Morbihan. On trouve de nombreuses zones de mouillages et d’équipements légers dans la baie de Locmariaquer. 2448 Préfecture maritime de l'Atlantique et préfecture du Morbihan, arrêté interpréfectoral du 04 novembre 2024 — Instructions C24 § 1.4.5.1. 07, remplacer l'alinéa par : 07 Le système de balisage maritime est celui de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (IALA) Région A (système combiné cardinal et latéral, rouge à bâbord). Pour les caractéristiques du balisage, se reporter au Guide du Navigateur, volume 3 ou à l’ouvrage 3, Signalisation maritime. 2448 § 1.4.9.4. 13, remplacer l'alinéa par : 13 SIGNAUX ENTRE SÉMAPHORES ET CANOTS DE SAUVETAGE. — Consulter le Guide du Navigateur, volume 3, et l’ouvrage 3, Signalisation maritime. 2448 § 1.4.9.4. 19, remplacer l'alinéa par : 19 SIGNAUX D’ENTRÉE ET DE SORTIE DE PORT. — Ces signaux sont normalement conformes aux signaux recommandés par l’IALA (voir le Guide du Navigateur, volume 3 ou l’ouvrage 3, Signalisation maritime). 2448 JORF, décret 2024-1034 du 15 novembre 2024 du ministère de l'Europe et des affaires étrangères § 3.1.5.5. 07, remplacer l'alinéa par : 07 RÉSERVES NATURELLES : - DE LA BAIE DE L’AIGUILLON. — Décret 96-613 du 9 juillet 1996 du ministère de l’environnement. Cette réserve occupe le domaine public maritime de l’anse de l’Aiguillon, située à l’Est du pertuis Breton ainsi que le domaine public fluvial de la Sèvre Niortaise. - DE LILLEAU DES NIGES. — Décret 80-136 du 31 janvier 1980 du ministère de l’environnement et du cadre de vie. Cette réserve occupe la partie NW du Fier d’Ars sur la côte Nord de l’île de Ré. - DE LA CASSE DE LA BELLE HENRIETTE. — Décret 2011-1041 du 31 août 2011 du ministère de l’environnement, du Développement Durable, des Transports et du Logement. Cette réserve occupe le rivage de la Tranche-sur-Mer et de la Faute- sur-Mer, entre la côte et les cultures marines. Elle est balisée à ses deux extrémités. - DE MOËZE-OLÉRON. — Arrêté 2012/075 du 20 juin 2012 du préfet maritime de l’Atlantique. Elle se situe entre Boyardville et le Château-d’Oléron, dans sa partie Ouest et sur la rive droite du chenal de Brouage, à l’Est. - DE LA BAIE ET DU MARAIS D’YVES. — Décret nº 2024-1030 du 14 novembre 2024 du ministère de la transition écologique. Cette réserve naturelle nationale occupe la moitié Est de la baie d’Yves. La pêche et la navigation y sont interdites, sauf autorisation spéciale. 2448 JORF, décret no 2024-1030 du 14 novembre 2024 du ministère de la transition écologique — Instructions C4 § 1.5.5. 13, remplacer l'alinéa par : 13 Le balisage est conforme aux règles du système de balisage de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (IALA), Région A (Guide du Navigateur). 2448 § 5.1.1.3. 0

Source: Service Hydrographique et Océanographique de la Marine · edition: 11

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