Chart correction 04 260 — chart 6898
23 04 260. COLOMBIE. Mer des Antilles - Mer des Caraïbes. — Obstruction. Réserve naturelle. Zone. (Taunton, 22-2880, 22-4428 et 22-4888). – Carte 6898 (2) INT 402 Porter annexe graphique F.15 10 00 N 075 00 W annexe graphique F.16 15 00 N 075 00 W Section 2.2 Instructions Nautiques — Instructions C22 § 5.3.6.4. 31, remplacer l'alinéa par : 31 MOUILLAGE DU PONT DE LA CORDE. — Ce pont routier laisse une hauteur libre de 10 m. Une zone de mouillages et d’équipements légers est aménagée en aval du pont. Elle comprend 57 postes à évitage (dont un quart pour les navires de passage) uniquement pour navires de plaisance et est exploitée par le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Penzé (arrêtés interpréfectoraux 2013322-0006 [modifié] et 2013322-0007 du 18 novembre 2013 du préfet maritime de l’Atlantique et du préfet du Finistère). 2304 Préfecture maritime de l'Atlantique et préfecture du Finistère, arrêtés interpréfectoraux 2013322-0006 (modifié) et 2013322-0007 du 18 novembre 2013. — Instructions C24 § 4.3.10.1. 07, remplacer l'alinéa par : 07 L e port de plaisance de Pauillac (km 47) est situé sur la rive gauche à 1,5 M en amont du dépôt Shell et des appontements de Pauillac (km 50), et à l’Ouest de l’île de Patiras. Seul véritable port de plaisance, à l’échouage, entre l’embouchure de la Gironde et Bordeaux, il peut constituer une escale pour les navires remontant jusqu’à cette métropole. Attention toutefois, à certaines heures et coefficients de marée, l’entrée ou la sortie du port peuvent être impossibles à marée basse, en raison d’un seuil d’entrée à +3 m CM. 2304 § 4.3.10.3. 07, modifier l'alinéa : Le tableau de données portuaires « 4.3.10.3.A. Pauillac (45° 11,84′ N — 0° 44,59′ W) » a été mis à jour. 2304 Port de plaisance de Pauillac — Instructions D21 § 3.2.4.4. 31, remplacer l'alinéa par : 31 Dans les bassins, canaux et enceinte du port de Sète-Frontignan, la circulation de tous les bâtiments, embarcations, engins flottants et notamment engins de sport nautique, est interdite à une vitesse de 4 nœuds. Les navires de commerce et de la marine nationale sont autorisés à dépasser cette vitesse pour le besoin strict de leurs manœuvres. La navigation à voile est interdite à tout navire dans l’enceinte portuaire et canaux du port, sauf dérogation expresse de la capitainerie pour les manifestations nautiques. Toute activité nautique de plaisance est interdite dans le bassin Orsetti (43° 24,20′ N — 3° 42,24′ E) [position centrale] et à l’Est d’une ligne joignant le môle Masselin (môle Ouest du Bassin aux Pétroles) à l’extrémité Ouest de l’épi Dellon (voir le règlement particulier de police du port de pêche et de commerce de Sète-Frontignan, arrêté conjoint de la région Occitanie et du préfet de l’Hérault n° DDTM34-2022-12-13493 du 22 décembre 2022). 2304 Région Occitanie et préfecture de l'Hérault, arrêté conjoint DDTM34-2022-12-13493 du 22 décembre 2022 § 5.7.7.3.4. 07, remplacer l'alinéa par : 07 La calanque de Port-Miou accueille une zone de mouillages et d’équipements légers, réglementée par un arrêté interpréfectoral du préfet maritime de la Méditerranée et du préfet des Bouches-du-Rhône (resp. 313/2022 du 29 septembre 2022 et 13-2022-274 du 16 septembre 2022). Ce texte est disponible à l’adresse www.premar-mediterranee.gouv.fr/arretes.html. 2304 § 5.7.7.3.4. 13, remplacer l'alinéa par : 13 Limites de la ZMEL : elle s’étend sur la plus grande partie de la calanque de Port-Miou. Elle est délimitée au Sud par une ligne joignant les points A : 43° 12,349′ N — 5° 30,899′ E et B : 43° 12,325′ N — 5° 30,964′ E. 2304 § 5.7.7.3.4. 25, remplacer l'alinéa par : 25 L’accès est interdit aux navires de longueur hors-tout supérieure à 20 m. Seuls les navires à passagers d’une longueur hors tout inférieure à 20 m peuvent évoluer jusqu’à la ligne reliant les points C : 43° 12,373′ N — 5° 30,907′ E et D : 43° 12,357′ N — 5° 30,979′ E. La liste est consultable sur le site Internet du Parc (www.calanques-parcnational.fr/fr/raa, onglet Navigation- Mesures réglementaires). 2304 § 5.7.7.3.4. 28, ajouter un alinéa : 28 En outre, l’accès de navettes de transport de passagers, de longueur hors tout inférieure à 20 mètres, reliant en ligne directe le port de Cassis à la calanque de Port-Miou pourra être autorisé par l’exploitant avec accostage au point d’embarquement et de débarquement situé devant la capitainerie de Port-Miou. 2304 § 5.7.7.3.4. 31, remplacer l'alinéa par : 31 Les autres navires de longueur hors-tout inférieure à 20 m peuvent évoluer jusqu’à la ligne reliant les points E : 43° 12,414′ N — 5° 30,917′ E et F : 43° 12,400′ N — 5° 30,981′ E, lesquels constituent la limite Sud de la zone de stationnement. Au-delà de cette limite, seuls les navires de longueur hors-tout inférieure à 15 m seront admis. 2304 § 5.7.7.3.4. 37, remplacer l'alinéa par : 37 La capacité d’accueil est de 360 places exploitées à l’année, dont 82 pour les visiteurs (90 après 5 ans d’exploitation), pour navires de longueur hors tout inférieure o
Source: Service Hydrographique et Océanographique de la Marine · edition: 2
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